341Études en cours

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Texte officiel : Règlement ANC n° 2020-04, version en vigueur au 1er janvier 2026Signaler une erreur

Quand l'utiliser

Études commencées et non achevées à la clôture : missions de bureau d'études, d'ingénierie, de conseil ou d'expertise, évaluées au coût engagé (temps passé valorisé, frais directs).

Conseil de l'éditeur

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Même compte dans les plans Plan général, Associations et CSE.

Source : règlement ANC n° 2020-04 (entités du secteur agricole) et, pour les comptes communs, PCG au 1er janvier 2026. Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android

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