3267Emballages à usage mixte

Compte le plus détailléLe 3267 dans le plan général ›

Texte officiel : Règlement ANC n° 2021-05, version en vigueur au 1er janvier 2026Signaler une erreur

Quand l'utiliser

Emballages à usage mixte : selon l'opération, ils peuvent être vendus avec leur contenu ou bien consignés et récupérés. Distinction déduite des libellés, que le PCG ne détaille pas. Un emballage réutilisable durable et identifiable relève normalement du 2186 ; un emballage toujours perdu, du 3261.

Conseil de l'éditeur

Vous hésitez avec un autre compte ?(2)

3261Emballages perdusEmballage toujours livré avec son contenu, sans retour
3265Emballages récupérables non identifiablesEmballage toujours appelé à revenir, non identifiable unitairement

Créer un sous-compte dans Mon plan

Même compte dans les plans Plan général, Associations et Agricole.

Source : règlement ANC n° 2021-05 (comités sociaux et économiques), règlement ANC n° 2018-06 auquel il renvoie et, pour les comptes communs, PCG au 1er janvier 2026. Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android

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