Classe 8 · Spéciaux

864Personnel bénévole

Spécifique associationCompte le plus détaillé

Texte officiel : Règlement ANC n° 2018-06, version en vigueur au 1er janvier 2026Signaler une erreur

Quand l'utiliser

Pour chiffrer le temps des bénévoles, selon une méthode documentée décrite en annexe (heures recensées, taux de référence) ; contrepartie : 875. Un salarié d'un tiers prêté gratuitement n'est pas un bénévole (art. 211-1) : on propose un sous-compte à part, distinct des prestations gratuites (862).

Conseil de l'éditeur

Vous hésitez avec un autre compte ?(2)
Créer un sous-compte dans Mon plan

Même compte dans les plans CSE.

Source : règlement ANC n° 2018-06 (personnes morales de droit privé à but non lucratif) et, pour les comptes communs, règlement ANC n° 2014-03 modifié (PCG au 1er janvier 2026). Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android

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