634Taxes spécifiques sur les produits de l'exploitation
Spécifique agricoleRegroupement · 5 sous-comptes
Quand l'utiliser
Taxes et cotisations obligatoires assises sur les quantités ou la valeur des produits vendus, souvent retenues par l'acheteur : cotisations interprofessionnelles rendues obligatoires, taxes affectées au financement d'organismes agricoles.
Conseil de l'éditeur
Choisissez le sous-compte adapté
- 6341Produits végétauxTaxes et cotisations prélevées sur les ventes de produits végétaux : céréales, oléoprotéagineux, fruits, légumes, semences.
- 6342Produits animauxTaxes et cotisations prélevées sur les ventes de produits animaux : lait, œufs, laine, miel.
- 6343Produits transformésTaxes et cotisations prélevées sur les ventes de produits transformés : vins, cidres, produits laitiers.
- 6344AnimauxTaxes et cotisations prélevées sur les ventes d'animaux, par exemple cotisations interprofessionnelles sur le bétail vendu ou…
- 6348Autres produitsTaxes et cotisations prélevées sur les ventes d'autres produits de l'exploitation non visés aux 6341 à 6344.
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