6341Produits végétaux

Spécifique agricoleCompte le plus détaillé

Texte officiel : Règlement ANC n° 2020-04, version en vigueur au 1er janvier 2026Signaler une erreur

Quand l'utiliser

Taxes et cotisations prélevées sur les ventes de produits végétaux : céréales, oléoprotéagineux, fruits, légumes, semences.

Conseil de l'éditeur

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Source : règlement ANC n° 2020-04 (entités du secteur agricole) et, pour les comptes communs, PCG au 1er janvier 2026. Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android

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