Classe 7 · Produits

7616Revenus sur autres formes de participation

Compte le plus détaillé

Quand l'utiliser

Enregistre la part de résultat bénéficiaire d'un GIE au cours de l'exercice de distribution.

Selon le PCG · Art. 1222-76

Même compte dans les plans Plan général, Associations et Agricole.

Source : règlement ANC n° 2021-05 (comités sociaux et économiques), règlement ANC n° 2018-06 auquel il renvoie et, pour les comptes communs, PCG au 1er janvier 2026. Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android