2804Donations temporaires d'usufruit

Spécifique associationCompte le plus détaillé

Quand l'utiliser

Amortit la donation temporaire d'usufruit sur la durée de la donation ; il est crédité par le débit du 1912, sans aucune écriture au compte de résultat.

Selon le règlement ANC 2018-06 · Art. 213-2

Vous hésitez avec un autre compte ?

6811Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporellesDotation aux amortissements des autres immobilisations

Même compte dans les plans CSE.

Source : règlement ANC n° 2018-06 (personnes morales de droit privé à but non lucratif) et, pour les comptes communs, règlement ANC n° 2014-03 modifié (PCG au 1er janvier 2026). Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android