2905Marques, procédés, droits et valeurs similaires

Compte le plus détaillé

Règle générale du compte 290

Dépréciations des incorporels, notamment fonds commercial et droit au bail non amortis. Test au moins annuel pour le fonds commercial à durée non limitée (214-15). Dotation au 6816, reprise au 7816.

Conseil de l'éditeur · repris du compte 290

Même compte dans les plans Plan général, Associations et Agricole.

Source : règlement ANC n° 2021-05 (comités sociaux et économiques), règlement ANC n° 2018-06 auquel il renvoie et, pour les comptes communs, PCG au 1er janvier 2026. Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android