2803Frais de développement

Compte le plus détailléLe 2803 dans le plan général ›

Texte officiel : Règlement ANC n° 2020-04, version en vigueur au 1er janvier 2026Signaler une erreur

Quand l'utiliser

Les frais de développement sont amortis sur la durée d'utilisation estimée du projet ; si cette durée ne peut être déterminée de façon fiable, sur 5 ans au plus.

Selon le PCG · Art. 214-3

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Même compte dans les plans Plan général, Associations et CSE.

Source : règlement ANC n° 2020-04 (entités du secteur agricole) et, pour les comptes communs, PCG au 1er janvier 2026. Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android

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