6228Divers

Compte le plus détailléEn M57 abrégée : 622 Le 6228 dans le plan général ›

Texte officiel : Instruction budgétaire et comptable M57, version en vigueur au 1er janvier 2026Signaler une erreur

Quand l'utiliser

Autres intermédiaires : régisseur intéressé, analyses d’eau, frais d’émission de titres-restaurant, redevance spéciale déchets versée à l’EPCI, aide du centre de gestion au document unique des risques (DUERP), fouilles archéologiques hors investissement.

Conseil de l'éditeur

Ce que dit l'instruction M57 · Tome I

Coût de service de l’émetteur des chèques d’accompagnement personnalisé et titres emploi service (leur valeur faciale va au 65133), redevance d’enlèvement des ordures ménagères, frais de gestion prélevés par l’ACOSS pour les cotisations au CNFPT.

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Même compte dans les plans Plan général, Associations, CSE et Agricole.

Source : instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2026 (plans de comptes développé et abrégé, tome I) et guide des imputations budgétaires et comptables de la DGFiP (septembre 2025), publiés sur collectivites-locales.gouv.fr sous licence Etalab 2.0. Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android

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