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Classe 4 · Tiers
  • 40Fournisseurs et comptes rattachés
    • 401Fournisseurs
      • 4011Fournisseurs
      • 4017Fournisseurs – Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d’exécution des marchés
        • 40171Fournisseurs – Retenues de garantie
        • 40172Fournisseurs – Cessions, oppositions
        • 40173Fournisseurs – Pénalités sur marchés
        • 40174Fournisseurs – Intérêts moratoires
    • 402Bénéficiaires de l’aide sociale
      • 4021Bénéficiaires de l’aide sociale
      • 4027Bénéficiaires de l’aide sociale – Cessions
    • 403Fournisseurs – Lettre-change relevé (L.C.R.)
    • 404Fournisseurs d’immobilisations
      • 4041Fournisseurs d’immobilisations
      • 4047Fournisseurs – Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d’exécution des marchés
        • 40471Fournisseurs d’immobilisations – Retenues de garantie
        • 40472Fournisseurs d’immobilisations – Cessions, oppositions
        • 40473Fournisseurs – Pénalités sur marchés
        • 40474Fournisseurs d’immobilisations – Intérêts moratoires
    • 405Fournisseurs d’immobilisations – Lettre-change relevé (L.C.R.)
    • 407Différences de conversion – Fournisseurs
      • 4071Différences de conversion – Fournisseurs
      • 4074Différences de conversion – Fournisseurs d’immobilisations
    • 408Fournisseurs – Factures non parvenues
    • 409Fournisseurs débiteurs
      • 4091Fournisseurs – Avances versées sur commandes
      • 4092Avances aux établissements sociaux et médicaux-sociaux
      • 4093Mandat – Avance de fonds ou remboursement de débours
      • 4097Fournisseurs – Avoirs
        • 40971Fournisseurs – Avoirs – Amiable
        • 40976Fournisseurs – Avoirs – Contentieux
      • 4098Rabais, remises, ristournes à obtenir et avoirs non encore reçus
  • 41Redevables et comptes rattachés
    • 411Redevables
    • 412Acquéreurs de terrains aménagés stockés
    • 413Clients – Redevances agences de l’eau
      • 4134Clients – Redevance sur la consommation d’eau potable
      • 4138Clients – Autres redevances
    • 414Locataires-acquéreurs et locataires
    • 415Traites de coupe de bois (régime forestier)
    • 416Clients – Créances douteuses et irrécouvrables
      • 4161Créances douteuses
      • 4162Créances irrécouvrables admises par le juge des comptes
    • 417Différences de conversion – Redevables
    • 418Redevables – Produits non encore facturés
      • 4181Redevables – Produits non encore facturés
      • 4182Acquéreurs de terrains aménagés stockés – Produits non encore facturés
    • 419Avances et acomptes reçus
      • 4193Acquéreurs de terrains aménagés
      • 4198Autres avances et acomptes reçus
  • 42Personnel et comptes rattachés
    • 421Personnel – Rémunérations dues
    • 425Personnel – Avances et acomptes
    • 427Personnel – Oppositions
    • 428Personnel – Charges à payer et produits à recevoir
      • 4282Dettes provisionnées sur congés à payer
      • 4286Autres charges à payer
      • 4287Produits à recevoir
    • 429Déficits et débets des comptables et régisseurs
  • 43Sécurité sociale et autres organismes sociaux
    • 431Sécurité sociale
    • 437Autres organismes sociaux
    • 438Organismes sociaux – Charges à payer et produits à recevoir
      • 4382Charges sociales sur congés à payer
      • 4386Autres charges à payer
      • 4387Produits à recevoir
  • 44État et autres collectivités publiques
    • 441État et autres collectivités publiques – Subventions à recevoir
      • 4411Subventions à recevoir – Amiable
      • 4412Fonds de soutien
        • 44121Sortie des emprunts à risques avec IRA capitalisées
        • 44122Sortie des emprunts à risques sans IRA capitalisées
      • 4416Subventions à recevoir – Contentieux
      • 4419Préfinancements – Fonds européens
        • 44191Préfinancements initiaux
          • 441911Fonds social européen
          • 441912FEDER
          • 441918Autres
        • 44192Préfinancements annuels
          • 441921Fonds social européen
          • 441922FEDER
          • 441928Autres
    • 442État - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
      • 4421Prélèvement à la source – Impôt sur le revenu
      • 4428Autres
    • 443Opérations particulières avec l’État et les collectivités publiques
      • 4431État
        • 44311Dépenses
        • 44312Recettes – Amiable
        • 44316Recettes – Contentieux
      • 4432Régions
        • 44321Dépenses
        • 44322Recettes – Amiable
        • 44326Recettes – Contentieux
      • 4433Départements
        • 44331Dépenses
        • 44332Recettes – Amiable
        • 44336Recettes – Contentieux
      • 4434Communes
        • 44341Dépenses
        • 44342Recettes – Amiable
        • 44346Recettes – Contentieux
      • 4435Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier
        • 44351Dépenses
        • 44352Recettes – Amiable
        • 44356Recettes – Contentieux
      • 4436Caisses des écoles
        • 44361Dépenses
        • 44362Recettes – Amiable
        • 44366Recettes – Contentieux
      • 4437CCAS
        • 44371Dépenses
        • 44372Recettes – Amiable
        • 44376Recettes – Contentieux
      • 4438Autres établissements publics locaux
        • 44381Dépenses
        • 44382Recettes – Amiable
        • 44386Recettes – Contentieux
    • 445État – Taxes sur le chiffre d’affaires
      • 4452TVA due intracommunautaire
      • 4453TVA due à l’importation
      • 4455Taxes sur le chiffre d’affaires à décaisser
        • 44551T.V.A. à décaisser
        • 44558Taxes assimilées à la T.V.A.
      • 4456Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles
        • 44562T.V.A. sur immobilisations
        • 44565T.V.A. versée sur avances de marchés de fonctionnement
        • 44566T.V.A. sur autres biens et services
        • 44567Crédit de T.V.A. à reporter
        • 44568Taxes assimilées à la T.V.A.
      • 4457Taxes sur le chiffre d’affaires collectées
        • 44571T.V.A. collectée
        • 44578Taxes assimilées à la T.V.A.
      • 4458Taxes sur le chiffre d’affaires à régulariser ou en attente
        • 44581Acomptes – régime simplifié d’imposition
        • 44583Remboursement de taxes sur le chiffre d’affaires demandé
        • 44585TVA à régulariser – Retenue de garantie
        • 44588Autres taxes sur le chiffre d’affaires à régulariser ou en attente
          • 445884TVA déduite sur avances versées – Régime des encaissements
          • 445885TVA décaissée sur avances reçues – Régime des encaissements
          • 445886TVA à déduire lors du paiement – Régime des encaissements
          • 445888Autres taxes sur le chiffre d’affaires à régulariser ou en attente
    • 446Agences de l’eau
    • 447Autres impôts, taxes et versements assimilés
    • 448État et autres organismes publics – Charges à payer et produits à recevoir
      • 4482Charges fiscales sur congés à payer
      • 4486Autres charges à payer
      • 4487Produits à recevoir
    • 449Quotas d’émission de GES à acquérir
  • 45Comptabilité distincte rattachée
    • 451Compte de rattachement avec…(à subdiviser par budget annexe)
    • 452Deniers des pupilles
    • 453Fonds gérés par l’entité
      • 4532Fonds communs des services d’hébergement
      • 4534Caisse départementale d’avances pour l’aménagement des lotissements défectueux
      • 4535Fonds commun départemental de la redevance des mines sur le pétrole
      • 4536Fonds contractuels à répartir
      • 4538Fonds divers
    • 454Travaux effectués d’office pour le compte de tiers (à subdiviser par opération)
      • 4541Travaux exécutés d’office
        • 45411Dépenses
        • 45412Recettes
      • 4542Remembrement
        • 45421Dépenses
        • 45422Recettes
      • 4543Défense contre la mer
        • 45431Dépenses
        • 45432Recettes
      • 4544Aménagement foncier
        • 45441Dépenses
        • 45442Recettes
    • 455Opérations d’investissement sur établissements d’enseignement (à subdiviser par mandat)
      • 4551Dépenses
      • 4552Recettes
    • 456Recettes sur rôle pour compte de tiers
      • 4561Redevables sur rôle pour le compte de tiers
      • 4567Produits sur rôle pour le compte de tiers
      • 4568TVA sur rôle pour compte de tiers
        • 45681Prise en compte
        • 45682Encaissements
      • 4569Versement sur rôle pour le compte de tiers
        • 45691Produits
        • 45692TVA
    • 458Opérations sous mandat (à subdiviser par mandat)
      • 4581Dépenses (à subdiviser par mandat)
      • 4582Recettes (à subdiviser par mandat)
  • 46Débiteurs et créditeurs divers
    • 461Dons et legs en instance
    • 462Créances sur cessions d’immobilisations
      • 4621Créances sur cessions d’immobilisations – Amiable
      • 4626Créances sur cessions d’immobilisations – Contentieux
    • 463Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité
      • 4631Souscriptions reçues
      • 4632Intérêts à payer
      • 4633Titres amortis (ou capital) à rembourser
    • 464Opérations pour le compte de tiers
      • 4641Coupes affouagères distribuées en nature
      • 4642Coupes affouagères à répartir
      • 4643Vacations encaissées à reverser
      • 4645Fonds des bénéficiaires d’une mesure d’accompagnement social personnalisé
      • 4647Dispositifs d’intervention pour le compte de tiers
      • 4648Opérations pour le compte de tiers
    • 465Avances en garantie d’emprunt
    • 466Excédents de versement
    • 467Autres comptes débiteurs ou créditeurs
      • 4671Autres comptes créditeurs
        • 46711Autres comptes créditeurs
        • 46717Autres comptes créditeurs – Cessions, oppositions
      • 4672Autres comptes débiteurs
        • 46721Débiteurs divers – Amiable
        • 46726Débiteurs divers – Contentieux
      • 4673Débiteurs d’indus d’insertion et d’aide sociale
        • 46731Débiteurs d’indus RMI
          • 467311Débiteurs d’indus RMI – Amiable
          • 467316Débiteurs d’indus RMI – Contentieux
        • 46732Débiteurs d’indus RMA
          • 467321Débiteurs d’indus RMA- Amiable
          • 467326Débiteurs d’indus RMA- Contentieux
        • 46733Débiteurs d’indus APA
          • 467331Débiteurs d’indus APA- Amiable
          • 467336Débiteurs d’indus APA- Contentieux
        • 46734Débiteurs d’indus RSA
          • 467341Débiteurs d’indus RSA – Amiable
          • 467346Débiteurs d’indus RSA – Contentieux
        • 46735Débiteurs d’indus PCH
          • 467351Débiteurs d’indus PCH – Amiable
          • 467356Débiteurs d’indus PCH – Contentieux
        • 46738Autres débiteurs d’indus
          • 467381Autres débiteurs d’indus – Amiable
          • 467386Autres débiteurs d’indus – Contentieux
      • 4675Opérations avec des gérants d’immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires
        • 46751Opérations avec des gérants d’immeubles et des régisseurs intéressés
        • 46752Mandataire – Opérations déléguées – Recettes
      • 4677Différences de conversion – Débiteurs ou créditeurs divers
        • 46771Différences de conversion – Créditeurs divers
        • 46772Différences de conversion – Débiteurs divers
      • 4678Déficits sur opérations de gestion
    • 468Divers – Charges à payer et produits à recevoir
      • 4686Charges à payer
      • 4687Produits à recevoir
  • 47Comptes transitoires ou d’attente
    • 471Recettes à classer ou à régulariser
      • 4711Versements des régisseurs
      • 4712Virements réimputés
      • 4713Recettes perçues avant émission des titres
        • 47131Versements sur contributions directes
        • 47132Versements sur dotation globale de fonctionnement
        • 47133Fonds d’emprunt
        • 47134Subventions
        • 47138Autres
      • 4714Recettes à réimputer
        • 47141Recettes perçues en excédent à réimputer
          • 471411Excédent à réimputer – Personnes physiques
          • 471412Excédent à réimputer – Personnes morales
        • 47142Frais de saisie perçus avant prise en charge
        • 47143Flux d’encaissements à réimputer
      • 4715Recettes à ventiler (carte multi-services)
      • 4716Versements des mandataires
      • 4717Recettes relevé banque de France et DFT
        • 47171Recettes relevé BDF
        • 47173Recettes relevé DFT
      • 4718Autres recettes à régulariser
    • 472Dépenses à classer ou à régulariser
      • 4721Dépenses réglées sans mandatement préalable
        • 47211Remboursement d’annuités d’emprunt
        • 47212RMI-RSA – Versement aux organismes payeurs
        • 47213Indemnités versées aux employeurs d’apprentis
        • 47218Autres dépenses
      • 4722Commissions bancaires en instance de mandatement
      • 4725Allocations et secours
      • 4727Avance pour achat de valeurs mobilières
      • 4728Autres dépenses à régulariser
    • 475Recettes sur rôle
      • 4751Redevables sur rôle
      • 4757Produits sur rôle
      • 4758TVA sur rôle
      • 4759Versements du tiers en charge du rôle
    • 476Différences de conversion – Actif
      • 4761Diminution des créances
        • 47611Diminution des prêts
        • 47612Diminution d’autres créances
      • 4762Augmentation des dettes
        • 47621Augmentation d’emprunts et dettes assimilées
        • 47622Augmentation d’autres dettes
      • 4768Différences compensées par couverture de change
    • 477Différences de conversion – Passif
      • 4771Augmentation des créances
        • 47711Augmentation des prêts
        • 47712Augmentation d’autres créances
      • 4772Diminution des dettes
        • 47721Diminution d’emprunts et dettes assimilées
        • 47722Diminution d’autres dettes
      • 4778Différences compensées par couverture de change
    • 478Autres comptes transitoires
      • 4781Frais de poursuite rattachés
      • 4784Arrondis sur déclaration de TVA
      • 4788Autres comptes transitoires
  • 48Comptes de régularisation
    • 481Charges à répartir sur plusieurs exercices
      • 4815Charges liées à la crise sanitaire Covid-19
      • 4816Frais d’émission des emprunts
      • 4817Indemnités de renégociation de la dette
      • 4818Charges à étaler
    • 486Charges constatées d’avance
    • 487Produits constatés d’avance
  • 49Dépréciations des comptes de tiers
    • 491Dépréciations des comptes de redevables
      • 4911Dépréciations des comptes de redevables (non budgétaire)
      • 4912Dépréciations des comptes de redevables (budgétaire)
    • 496Dépréciations des comptes de débiteurs divers
      • 4961Dépréciations des comptes de débiteurs divers (non budgétaire)
      • 4962Dépréciations des comptes de débiteurs divers (budgétaire)
M57
Plan M57Classe 4312 comptes

Tiers

Choisissez un compte dans l'arborescence, ou partez des grandes rubriques ci-dessous.

  • 40Fournisseurs et comptes rattachésPour les dettes envers ceux qui livrent des biens ou rendent des services à l’entité : fournisseurs courants (401), fournisseurs…
  • 41Redevables et comptes rattachésCompte de prise en charge des titres de recettes de l’activité courante.
  • 42Personnel et comptes rattachés
  • 43Sécurité sociale et autres organismes sociaux
  • 44État et autres collectivités publiquesPour les relations avec l’État ou une collectivité agissant en puissance publique : subventions à recevoir, impôts et TVA,…
  • 45Comptabilité distincte rattachéePour les dépenses et recettes faites pour le compte d’un tiers (budget annexe, autre collectivité, propriétaire défaillant…) qui…
  • 46Débiteurs et créditeurs diversPour une créance ou une dette qui n’a pas de compte dédié ailleurs en classe 4 : dons et legs en instance, cessions…
  • 47Comptes transitoires ou d’attenteCompte d’attente du comptable : il doit être vidé rapidement par un titre ou un mandat de régularisation, dans les délais propres…
  • 48Comptes de régularisationPour rattacher à chaque exercice les charges et produits qui le concernent, et seulement eux.
  • 49Dépréciations des comptes de tiersQuand le recouvrement d’une créance est compromis (retard de paiement, débiteur en difficulté), on constate la perte probable…
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