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Classe 6 · Charges

601Eau

Compte le plus détailléLe 601 dans le plan général ›

Texte officiel : Arrêté du 14 mars 2005, version en vigueur au 30 septembre 2026Signaler une erreur

Quand l'utiliser

Eau facturée au syndicat : parties communes (nettoyage, arrosage) ou toute l’eau de l’immeuble quand les logements n’ont pas de contrat individuel. La répartition suit le règlement de copropriété ou les compteurs divisionnaires.

Conseil de l'éditeur

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Source : arrêté du 14 mars 2005 et décret n° 2005-240 (comptes du syndicat des copropriétaires), loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et décret n° 67-223 du 17 mars 1967, versions en vigueur au 30 septembre 2026. Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android

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