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Classe 1 · Capitaux

1089Dotations consomptibles inscrites au compte de résultat

Spécifique associationCompte le plus détaillé

Texte officiel : Règlement ANC n° 2018-06, version en vigueur au 1er janvier 2026Signaler une erreur

Quand l'utiliser

Chaque année, pour la part de dotation consomptible dépensée, soit l'excédent des charges sur les produits (art. 214-2), sans dépasser la dotation disponible. Écriture proposée : débit 1089, crédit 7532. Au bilan, vient en déduction du 1081, comme le 139 pour les subventions d'investissement.

Conseil de l'éditeur

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Même compte dans les plans CSE.

Source : règlement ANC n° 2018-06 (personnes morales de droit privé à but non lucratif) et, pour les comptes communs, règlement ANC n° 2014-03 modifié (PCG au 1er janvier 2026). Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android

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