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Classe 2 · Immobilisations

2808Autres immobilisations incorporelles

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Texte officiel : Instruction budgétaire et comptable M57, version en vigueur au 1er janvier 2026Signaler une erreur

Règle générale du compte 280

Toutes les immobilisations incorporelles s’amortissent, sauf le droit de superficie (2053) et les frais d’études (2031) et d’insertion (2033) suivis de réalisation. Si la durée d’utilisation n’est pas limitée, un test de dépréciation est fait au moins une fois par an.

Conseil de l'éditeur · repris du compte 280

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Source : instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2026 (plans de comptes développé et abrégé, tome I) et guide des imputations budgétaires et comptables de la DGFiP (septembre 2025), publiés sur collectivites-locales.gouv.fr sous licence Etalab 2.0. Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android

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