280Amortissements des immobilisations incorporelles
Quand l'utiliser
Toutes les immobilisations incorporelles s’amortissent, sauf le droit de superficie (2053) et les frais d’études (2031) et d’insertion (2033) suivis de réalisation. Si la durée d’utilisation n’est pas limitée, un test de dépréciation est fait au moins une fois par an.
Conseil de l'éditeur
Choisissez le sous-compte adapté
- 2802Frais d’études, d’élaboration, de modifications et de révisions des documents d’urbanismeLes frais d’élaboration, de modification et de révision des documents d’urbanisme sont amortis sur dix ans au maximum.
- 2803Frais d’études, de recherche et de développement et frais d’insertionLes études non suivies de réalisation s’amortissent sur 5 ans au plus.
- 2804Subventions d’équipement verséesL’amortissement est obligatoire, même pour les communes de moins de 3 500 habitants.
- 2805Concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similairesExemple du tome I : logiciel créé en interne, amorti sur sa durée probable d’utilisation une fois achevé (débit 6811, crédit…
- 2808Autres immobilisations incorporelles
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