7586Lots

Compte le plus détailléLe 7586 dans le plan général ›

Texte officiel : Règlement ANC n° 2021-05, version en vigueur au 1er janvier 2026Signaler une erreur

Quand l'utiliser

À utiliser pour les gains de loteries, tombolas ou concours reçus par l'entité. Les lots offerts par l'entité relèvent du 6584.

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6584LotsLots offerts par l'entité

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Même compte dans les plans Plan général, Associations et Agricole.

Source : règlement ANC n° 2021-05 (comités sociaux et économiques), règlement ANC n° 2018-06 auquel il renvoie et, pour les comptes communs, PCG au 1er janvier 2026. Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android

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