411Bénéficiaires

Spécifique CSERegroupement · 2 sous-comptes

Quand l'utiliser

Débité de la participation due par un bénéficiaire (voyage, séjour, spectacle), par le crédit du compte 70 adapté à sa nature (706 ou 707) ; crédité à l'encaissement. Cotisation facultative sans prestation individualisée : compte de cotisations (756) à analyser. Le 411 ne qualifie pas à lui seul la contrepartie.

Conseil de l'éditeur

Particularité de ce plan

Issu du règlement ANC 2018-06 (associations), applicable aux CSE en vertu de l'Art. 111-2 du règlement ANC 2021-05.

Terminologie du règlement ANC 2018-06 (« clients, adhérents, usagers ») propagée aux sous-comptes du compte 41.

Choisissez le sous-compte adapté

Vous hésitez avec un autre compte ?

Source : règlement ANC n° 2021-05 (comités sociaux et économiques), règlement ANC n° 2018-06 auquel il renvoie et, pour les comptes communs, PCG au 1er janvier 2026. Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android