13461Dotation d’équipement des territoires ruraux

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Texte officiel : Instruction budgétaire et comptable M57, version en vigueur au 1er janvier 2026Signaler une erreur

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DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) reçue pour un investissement dont le bien n’est pas amorti. Bien amortissable : 13361.

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748371Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)DETR qui finance un projet sans investissement

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Source : instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2026 (plans de comptes développé et abrégé, tome I) et guide des imputations budgétaires et comptables de la DGFiP (septembre 2025), publiés sur collectivites-locales.gouv.fr sous licence Etalab 2.0. Conseils de l'éditeur à titre indicatif. Sources et méthode · Application Android

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